Informations légales
En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : www.le-rif.com Les informations ci-dessous :
1. Bulletin légales :
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44, Avenue Montaigne 37160 Civray sur Esves
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 98765432100012
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Mail : contact@le-rif.com
Le Concepteur du site web : Salome MAHIEU
Le Directeur de publication est : Amelie FERNANDEZ
De quelle façon entrer en contact avec le Décideur de publication : contact@le-rif.com
Le Réalisateur est : Flora LESUEUR
De quelle façon contacter le Développeur : contact@le-rif.com
Le site est hebergé par : OVH
SAS
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via cet outil
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : www.le-rif.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant www.le-rif.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Concepteur du site www.le-rif.com. Le sitewww.le-rif.com est actualisé régulièrement par Flora LESUEUR.
Amelie FERNANDEZ s’efforce de fournir sur le site www.le-rif.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
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4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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